HENRI MATISSE

La Direction du Groupe Scolaire Henri MATISSE a le plaisir de vous présenter notre règlement intérieur qui a été adopté par le conseil d'établissement.
L'inscription d'un élève vaut adhésion à ce règlement , les parents et les tuteurs sont priés de le consulter régulièrement.

Ce réglement intérieur se compose des chapitres suivants:

I- Préambule.

II- Frais scolaires.

III- Règlement intérieur Maternelle / Primaire.

IV- Règlement intérieur Collège / Lycée.

I- PREAMBULE:

Le groupe Scolaire Henri MATISSE dispose d'un réseau d'établissements scolaires d'enseignement privé, couvrant tous les niveaux, de la maternelle au lycée, aux études supérieures(en projet), et applique les principes de l'Education Nationale Marocaine.

Tous les membres de la communauté scolaire ont droit au respect, c'est à ce prix que le projet éducatif pourra être mené à bien, à savoir:" l'ouverture d'esprit vers le monde et l'attachement à la culture Marocaine".

Le règlement intérieur s'applique à tout(e) élève fréquentant l'établissement. Chaque membre de la communauté éducative participe à son application, et tout le personnel est habilité à le faire respecter.

Ce règlement concerne toutes les activités organisées sous la responsabilité de l'établissement.

Tout(e) élève de l'établissement s'engage à respecter le présent règlement, qui détermine, entre autre, les droits et les devoirs collectifs ou individuels des élèves.

II- FRAIS SCOLAIRES:

Les frais scolaires :
Les frais scolaires (droits de scolarité, assurances, assistance médicale, accès aux terrains de sports de la collectivité locale ou privé) sont évalués au forfait annuel et payable lors de l'inscription ou de la réinscription.

La responsabilité civile :
La responsabilité civile de l'établissement est couverte par une police d'assurance qui englobe la sécurité de l'élève au sein de l'établissement, la sécurité des locaux contre les incendies et la sécurité de l'élève vis à vis d'incident provoqué par un tiers.
En l'absence de faute intentionnelle, celle-ci couvre les risques encourus à l'intérieur de l'établissement durant les heures d'ouverture et durant les sorties pédagogiques régulièrement encadrées.

III- REGLEMENT INTERIEUR Maternelle / Primaire:

1- FREQUENTATION SCOLAIRE:

Le jardin d'enfants Groupe Scolaire HENRI MATISSE est ouvert du lundi matin au vendredi soir, le mercredi après-midi étant libre.
Cependant, l'accueil des enfants inscrits en demi-journée est possible le mercredi matin.
L'école est ouverte du lundi matin au vendredi soir, le mercredi après-midi étant libre.

2- CONGES SCOLAIRES:

Le calendrier des vacances scolaires sera remis aux parents en début de l'année scolaire.

3- ACCUEIL DES ENFANTS:

Les enfants de la maternelle devraient être accompagnés par leurs parents jusqu'aux classes ou ils seront cosnfiés à l'équipe éducative, et ce :

* le matin entre 07h 45 et 08h 30.
* l'après-midi entre 13h 45 et 14h 30.

Pour le primaire, seuls les enfants de CE1 devraient être accompagnés par leurs parents jusqu'a la réception de l'école. Tous les enfants du primaire seront reçus en classe:

* le matin entre 07h 45 et 08h 00.
* l'après-midi entre 13h 45 et 14h 00.

4- SORTIE DES ENFANTS:

Pour la Maternelle et le CE1, les enfants doivent être obligatoirement repris par les parents ou toute personne responsable désignée d'avance, avec présentation d'une pièce d'identité:

* le matin entre 11h 30 et 11h 45.
* l'après-midi entre 17h et 17h 45.

Une permanence pour la surveillance des enfants est assurée :

* le matin de 11h 30 à 12h 15.
* le soir de 17h à 18h 00.

5- ACCOMPAGNEMENT - RETARD - ABSENCE:

* En aucun cas, les enfants ne peuvent être confiés à un frère ou une soeur non adulte.
* En cas d'impossibilité de venir chercher leurs enfants, les parents doivent prévenir l'administration de l'école, tout en indiquant l'identité de la tierce personne qui le fera à leur place;
* Toute absence, même de courte durée, doit être signalée à l'administration de l'école.
* Tout enfant ayant manqué deux (02) jours et plus ne peut être admis que sur justification des parents, ou présentation d'un certificat médical de guérison ou de non contagion
* Un enfant malade ne peut être gardé en collectivité. Les délais d'éviction doivent être scrupuleusement respectés.

6- TRAVAIL DES ELEVES :

* _ l'élève du primaire doit s'acquitter régulièrement l'ensemble des travaux prescrits (travaux écrits et oraux, contrôles continus non surveillés,tests), et doit se soumettre également aux modalités de contrôle des connaissances qui sont imposées (contrôles continus, compositions, examens).
En cas d'absence, il pourra être demandé à l'élève de subir un contrôle de remplacement.
* l'élève doit se présenter aux cours muni du matériel exigé, de ses cahiers et de ses manuels scolaires.
* l'organisation du travail au sein des classes est examinée à l'occasion des rencontres entre les parents et les professeurs, soit à :

l'initiative des professeurs
et/ou sur décision du conseiller(e) pédagogique, des parents ou de leurs représentants et de l'administration

* les appréciations et les résultats des élèves sont communiqués aux familles par le biais du carnet de liaison, des bulletins trimestriels ou semestriels et du site web de l'établissement (extra net).
Il appartient donc aux élèves et aux familles de vérifier régulièrement les résultats scolaires « on line » en se connectant au site de l'établissement (www.henrimatisse.ma).
Un code confidentiel sera communiqué aux parents et aux tuteurs au début de chaque année.

7- CONDUITE DES ELEVES:

Vu son âge, vu son encadrement à l'intérieur de l'établissement, l'élève du primaire devrait se comporter de façon exemplaire, tout fois il est sage de rappeler que:

* le téléphone portable, le matériel sonore, les gadgets des jeux ou les appareils photos sont strictement interdite. Leur saisie est sans équivoque.
* le port de bijoux ou d'objets de valeur est interdit.
* l'élève doit garder une tenue décente et un comportement correcte.
* les vêtements et les objets personnels doivent porter le nom et le prénom de l'enfant.
* Il est interdit de donner à l'enfant, pour son goûter: des sucettes, chewing-gum, des sucreries ou des aliments indigestes (chips, chocolat);
* L'enfant ne doit apporter aucune substance ou objet à usage non scolaire qui peut être dangereux. A cet effet l'introduction d'animaux est interdite;
* Les jeux violents ou dangereux sont proscrits, ainsi que l'usage de patins ou planches à roulettes, trottinettes ou Bicyclettes.

8- SANCTIONS:

Tout manquement aux devoirs de classes, tout comportement impropre ou violent, Le non respect des élèves, des parents ou du corps enseignant ou administratif ou autre, et enfin tout manquement au règlement intérieur:
tout cela justifie la mise en ouvre des sanctions appropriées, qui seront décidées et appliquées dans le cadre de l'établissement et sont avant tout porteuses de valeurs éducatives.
Bien sûr ces sanctions doivent être en équation avec l'infraction commise par l'élève.
Voici quelques types de sanctions à but éducatif:

* Travail supplémentaire à faire à la maison ou durant les heures d'étude
* Travail supplémentaire avec retenue en dehors des horaires prévus à l'emploi du temps
* Interdiction de réaliser une tâche définie ( séance d'activités parallèles, exercices sportives, exposés, activité para ou extra-scolaire);
* Exclusion temporaire des cours ou de l'établissement pour une durée détèrminée;
* Exclusion définitive en cas de faute grave ou du refus du travail (prononcée par le conseil de discipline, émanation du conseil d'établissement).

L'exclusion de cours à elle seule, ne peut être considérée comme une sanction. Il s'agit d'une mesure conservatoire qui ne peut être envisagée que lorsqu'elle s'avère indispensable au maintien de l'ordre dans la classe.
Aussi doit-elle toujours être accompagnée d'un travail supplémentaire.
Les réprimandes écrites dans le carnet de liaison ainsi que les rapports faits par le personnel éducatif ne sont pas considérés comme des sanctions mais sont susceptibles d'apporter un éclairage lors de l'évaluation du comportement général de l'élève.
Ils ne doivent plus être pris en compte dans les années scolaires ultérieures.

9- TEMPS LIBRES:

Notre régime de vie scolaire se base sur la surveillance et le suivi continus des élèves, ce qui veut dire que leur présence dans l'établissement est obligatoire jusqu'à la dernière heure du cours.
En cas d'absence d'un enseignant, ou pour une autre raison valable, l'élève doit rester en étude.
Aucun élève n'est donc autorisé(e) à quitter l'établissement en cours de demi-journée; Dans le cas où l'élève doit quitter l'établissement, pour une raison ou pour une autre, le responsable de l'élève devra signer une décharge auprès des services de la vie scolaire.

10- DEPLACEMENT AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT:

Les élèves circulent à pied dans l'établissement, les bicyclettes ou les autres engins roulants sont interdits.
La circulation des élèves dans les couloirs n'est autorisée qu'en récréations. Le déplacement vers le CDI ou vers d'autres services de l'école doit être encadré par les enseignants ou, à défaut, par le personnel de l'école .
Aucune personne étrangère à l'établissement ne peut pénétrer dans la cité scolaire sans autorisation préalable. Elle doit justifier son identité à laréception. Il est rappelé que
toute intrusion d'éléments étrangers à l'établissement constitue une contravention au règlement intérieur et à la législation envigueur.
Dans le cas de fraude de ce genre, l'établissement à le droit d'engager des poursuites à l'encontre des intrus qui pénètrent dans les locaux sans y être autorisés ou de quiconque qui y pénètre en dehors des heures d'ouverture.

11- UTILISATION DU MATERIEL ET DES LOCAUX:

Le respect de la propriété individuelle et collective est de règle.
Cependant l'élève ne doit pas apporter à l'établissement des objets ou du matériel de valeur pour l'utilisation personnelle ou collective.
L'établissement décline, toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradation des biens ou de matériel personnel ou collectif.
Toute dégradation volontaire du matériel, des moyens didactiques ou de locaux entraine des sanctions; Les familles sont tenues de réparer financièrement ces dégâts et ces dégradations.
L'ensemble des membres de l'établissement veille constamment à la préservation et à la propreté du cadre, des locaux et du matériel de l'établissement.
Un(e) élève en étude obligatoire désirant se rendre au CDI doit avertir la vie scolaire. Lorsqu'il (elle) termine ses recherches ou dans les cas ou le CDI ne serait pas en mesure de l'accueillir, l'élève devra retourner en étude.
Les livres sont prêtés à titre gracieux par le CDI pour une durée déterminée. Tout retard peut donner lieu à des pénalités.
En cas de perte ou dégradation, la responsabilité pécuniaire des familles est engagée.
Les élèves bénéficient d'un libre accès aux banques de données numérisées; Cependant, l'utilisation de l'Internet ne peut se situer que dans le cadre de recherches scolaires encadrées par les responsables des salles informatiques.
Le Foyer des élèves est un lieu d'apprentissage de la responsabilité et de l'autodiscipline .
Il est ouvert entre 12 heures et 14 heures.
Le choix des activités qui s'y pratiquent ressort du libre arbitre des élèves. Il n'y a pas d'autre contrôle de l'administration de l'établissement que celui portant sur le respect du présent règlement, en cas de contraventions répétées, le chef d'établissement peut décider de sa fermeture.

12- SORTIES EDUCATIVES:

Toute activité scolaire ou para-scolaire nécessitant une sortie ou une visite doit être autorisée par des parents.
Le transport est assuré pour les sorties d'études, les visites, les déplacements vers des centres d'examens.
Lorsqu'une activité pédagogique est prévue à l'extérieure de l'établissement, les élèves rentrent en classe en premier pour recevoir les consignes de la sortie, et sont ensuite transportés par les moyens de l'établissement ou par un car de location (pour les grandes distances).
Les élèves sont ensuite ramenés à l'école avant d'être libérés.

13- SERVICE DE SANTE:

La prise de médicaments dans l'établissement se fait dans le cadre d'un projet d'accueil individualisé, élaboré à la demande des parents.
Ce projet détermine les modalités d'accueil des enfants atteints de trouble de santé évoluant sur une longue période.
Un(e) élève pris(e) de malaise ne peut quitter l'établissement sans l'accord de l'équipe de l'hygiène scolaire, et après avoir avisé les parents.
En cas d'accident ou d'urgence médicale, l'élève accidenté(e) ou malade est orienté(e) par les responsables vers la clinique en convention avec notre Groupe Scolaire.
Les parents sont immédiatement informés par l'équipe de l'hygiène scolaire.
Les frais de transport et des soins sont à la charge de la société d'assurance en convention avec notre groupe scolaire.
Un élève mineur ne peut quitter l'établissement hospitalier qu'accompagné de sa famille ou ramené à l'école, où ses parents le récupèrent.

14- SERVICES ANNEXES:

La garde des enfants et la demi-pension sont des facilités accordées aux familles:

* La restauration est assurée en service continu de 12h00 à 13h30. Les élèves prennent leur repas selon un planning fixe établi en début d'année.
* La qualité de demi-pensionnaire s'acquiert à l'année scolaire.
Cette situation n'admet d'exception à la demande de la famille de l'élève que pour les motifs suivants :
déménagement de la famille de l'élève ou un problème de santé grave, dûment attesté par certificat médical.
L'élève ne peut être radié sur décision de l'administration que pour problème disciplinaire ou pour non paiement des frais.

15- EXERCICE DES DROITS CIVIQUES:

L'usage du droit à l'information et la liberté d'expression s'exercent et sont vivement encouragés dans l'établissement scolaire, à la seule condition de respecter les principes de pluralisme, de critique et de neutralité, et d'éviter toute forme de pression ou de provocation. Ainsi:

* les élèves ont librement accès à la réglementation administrative du CDI;
* ils ont droit de connaitre les motifs ayant entraîné des sanctions à leur endroit;
* la liberté d'association s'exerce sous le même type de contrôle que la liberté de réunion.
Les associations déclarées et domiciliées dans l'établissement doivent transmettre annuellement leur rapport d'activité au conseil d'Etablissement;
* il convient de rappeler que la liberté d'expression est limitée par le droit de chacun à la dignité, donc par l'interdiction de propos injurieux, diffamatoire, ou discriminatoires;
* l'affichage, par les élèves, est possible sur un panneau accessible à tous.
A l'intérieur de l'établissement, les modalités de son exercice sont de la responsabilité des élèves eux-mêmes, mais toujours après approbation du chef de l'établissement;
* les lois sur la presse marocaine sont applicables aux publications des élèves.
Les journaux des élèves sont édités sous la responsabilité du chef d'établissement.
Celui-ci peut donc à tout instant en interdire la publication, mais devra en exposer les motifs au conseil d'établissement.

16- COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES:

Le bon déroulement de la scolarité d'un élève se fonde sur l'établissement de relations de confiance entre le jeune, l'établissement et les parents. Ainsi:

* Le carnet de correspondance a pour objet d'assurer des contacts suivis entre les familles et le personnel éducatif.
Y sont notamment portées des informations sur le comportement de l'élève, son travail, ses progrés ou ses difficultés.
Les modifications d'emploi du temps, les invitations à des réunions ou la convocation des parents y figurent aussi.
L'élève est tenu de l'avoir toujours sur lui.
La famille est toujours invitée à le consulter régulièrement et à signer toute information y figurant;
* Les rencontres parents-professeurs sont au nombre d'une ou de plusieurs annuellement, suivant le contexte;
* Les parents, les tuteurs désireux d'avoir un entretien avec un professeur ou un conseiller en psycho-pédagogie doivent en faire la demande par l'intermédiaire du carnet de correspondance de leur enfant, ou directement en contactant l'administration.
Un professeur principal est désigné pour chaque classe.
Il est à même de faire la synthèse de la scolarité de chaque élève;
* L'évaluation pédagogique est du ressort de chaque enseignant en premier lieu et du ressort ensuite du conseiller pédagogique, du conseil de classe et de la direction pédagogique. Elle obéit à des règles déontologiques et non à des formules de calcul;
* Trois fois dans l'année, le conseil de classe édite un bulletin scolaire adressé aux familles, qui traduit l'effort de l'élève , des professeurs et des parents.

IV- REGLEMENT INTERIEUR Collège / Lycée:

1- CONGES SCOLAIRES:

Le calendrier des vacances scolaires sera remis aux parents en début de l'année scolaire.

2- ACCUEIL DES ELEVES:

L'accueil des élèves est assuré :

* De 7h40 à 17h30 lundi, mardi, jeudi et vendredi
* De 7h40 à 12h15 le mercredi et le samedi

Les horaires des cours, selon les activités, sont les suivants :
Matin. Après-midi
8h 00 à 8h 55 14h à 14h55
9h 00 à 9h 50 15h à 15h50
10h 05 à 11h 00 16h 05 à 17h
11h 05 à 12h 00 17h 05 à 17h55

Les récréations sont de 10 mn, la matinée de 09h50 à 10h00, l'après midi de 15h50 à 16h00

3- RETARD - ABSENCE - DISPENSE:

3-1) L'identité de l'élève:
Pour des raisons de sécurité collective, l'élève ne peut entrer dans l'établissement, ou à tout moment à la requête de tout membre du personnel ,qu'après présentation de son carnet de liaison ou de sa carte de scolarité.
En cas de perte ou de vol de ces documents, l'élève devrait se présenter au bureau de la vie scolaire pour régulariser sa situation.

3-2)L'assiduité:
L'assistance à tous les cours est obligatoire, y compris lorsque l'emploi du temps habituel connaît des modifications temporaires.
Tout cours optionnel est assimilé à un cours obligatoire dès lors que l'élève y est inscrit, sauf cas exceptionnel soumis au conseil de classe du premier trimestre.
La participation aux devoirs surveillés et aux heures de colles constitue également une obligation scolaire de base.

3-3) Le retard et l'absence:
Une scolarité de qualité implique l'assistance à toutes les activités scolaires.
L'admission en cours d'un élève retardataire est laissée à l'appréciation de chaque professeur;
Un(e) élève non admis(e) est porté(e) absent(e) par le professeur et doit se présenter au service de la vie scolaire;Les retards répétés ne sont pas tolérés.
L'absence, sans motif valable reconnu valable par le chef d'établissement est une infraction;En cas de retards et/ou d'absences répétées l'élève pourra donc être l'objet d'une sanction.
Les élèves ne peuvent donc s'absenter qu'en cas de force majeure.
Lors de son retour à l'établissement:

* L'élève remet, au service de la vie scolaire, un motif d'absence écrit et signé par les parents, où est indiqué clairement une cause valable;
* L'élève remet , à l'infirmière, un certificat médical portant autorisation de reprise de cours, si l'absence est due à une maladie contagieuse;
* Si l'élève est reconnu(e), apte à reprendre des cours, l'infirmerie lui remet un bulletin de reprise, il doit ensuite s'adresser au service de la Vie Scolaire avant de regagner la salle;
* Dans le cas contraire, l'élève est remis(e) à sa famille, et ne doit se présenter à l'école que si la guérison est totale.
* L'élève remet, au professeur d'éducation physique pour le visa, un billet d'inaptitude ponctuelle (un seul cours) à l'éducation physique, signé des parents, avant de le remettre au service de la Vie Scolaire;
* Les inaptitudes de plus longue durée doivent être appuyées par un certificat du médecin traitant;
* Ll'inaptitude pour la durée de l'année scolaire (de toutes activités ou d'une partie d'entre elles) doit être validée par le médecin de santé scolaire.

4- TRAVAIL DES ELEVES :
4-1) L'élève doit s'acquitter régulièrement l'ensemble des travaux prescrits (travaux écrits et oraux, contrôles continus non surveillés,tests), et doit se soumettre également aux modalités de contrôle des connaissances qui sont imposéess (contrôles continus, compositions, examens).
En cas d'absence, il pourra être demandé à l' élève de subir un contrôle de remplacement.
4-2)L'élève doit se présenter aux cours muni du matériel exigé, de ses cahiers et de ses manuels scolaires.
4-3)Les appréciations et les résultats des l'élèves sont communiqués aux familles par le biais du carnet de liaison, des bulletins trimestriels ou semestriels et du site web de l'établissement (extra net).
Il appartient donc aux élèves et aux familles de vérifier régulièrement les résultats scolaires « on line » en se connectant au site de l'établissement (www.henrimatisse.ma).
Un code confidentiel sera communiqué aux parents et aux tuteurs au début de chaque année.

5- CONDUITE DES ELEVES:

L'élève devrait se comporter de façon exemplaire, il faut rappeler que:

* Il est strictement interdit, à l'intérieur comme à l'extérieur de l'établissement scolaire, de consommer de prèter ou de vendre des substances ou des produits illicites (cigarettes, alcool, drogues,...);
* Le téléphone portable, le matériel sonore, les gadgets des jeux ou les appareils photos sont strictement interdites. Leur saisie est sans équivoque;
* Le port de bijoux ou d'objets de valeur est interdit;
* L'élève doit garder une tenue décente et un comportement correct;
* L'élève ne doit apporter aucune substance ou objet à usage non scolaire qui peut être dangeureux.
A cet effet l'introduction d'animaux est interdite;
* Les jeux violents ou dangereux sont proscrits, ainsi que l'usage de patins ou planches à roulettes, trottinettes ou Bicyclettes;
* L'élève doit se présenter aux séances de travaux pratiques avec une blouse et doit suivre les consignes de sécurité. En cas de manquement à ces obligations, l'élève ne sera pas autorisé à manipuler et se verra assigner un autre travail d'une autre nature;
* Le professeur d'éducation physique peut interdire à un élève la pratique de l'activité prévue dans le cas ou sa tenue vestimentaire pourrait nuire à sa sécurité ou à celle d'autrui.

6- SANCTIONS:

La vie scolaire a une place particulière dans ce souci quotidien de faire respecter les règles.
Tout manquement aux devoirs de classes, tout comportement impropre ou violent, Le non respect des élèves, des parents ou du corps enseignant ou administratif ou autre, et enfin tout manquement au règlement intérieur:
tout cela justifie la mise en ouvre des sanctions appropriées, qui seront décidées et appliquées dans le cadre de l'établissement et sont avant tout porteuses de valeurs éducatives.
La sanction n'est éducative que lorsqu'on réconcilie le fautif avec lui-même et qu'on réhabilite la prééminence de la Loi.
Il est primordial d'expliquer la sanction, de prendre le temps de faire comprendre le pourquoi de la sanction.
Certaines punitions prises comme réponses immédiates et instantanées.
Il existe une gradation dans l'interprétation des sanctions et des punitions.
Il est indispensable d'appeler et de convoquer les parents.
Bien sûr ces sanctions doivent être en équation avec l'infraction commise par l'élève.
Voici quelques types de sanctions à but éducatif:

* Travail supplémentaire à faire à la maison ou durant les heures d'étude;
* Travail supplémentaire avec retenue en dehors des horaires prévus à l'emploi du temps;
* Interdiction de réaliser une tâche définie ( manipulations Scientifiques, exercices sportives, exposés, activité para ou extra-scolaire);
* Exclusion temporaire des cours ou de l'établissement pour une durée détèrminée;
* Exclusion définitive en cas de faute grave ou de refus du travail (prononcée par le conseil de discipline, émanation du conseil d'établissement).

7- TEMPS LIBRES:

8- DEPLACEMENT AU SEIN DE L'ETABLISSEMENT:

Les élèves circulent à pied dans l'établissement, les bicyclettes ou les autres engins roulants sont interdits.
La circulation des élèves dans les couloirs n'est autorisée qu'en interclasses ou en récréations.
Le déplacement vers le CDI ou vers d'autres services de l'école doit être encadré par les enseignants ou par le personnel de l'école .
Aucune personne étrangère à l'établissement ne peut pénétrer dans la cité scolaire sans autorisation préalable. Elle doit justifier son identité à la réception.
Il est rappelé que toute intrusion d'éléments étrangers à l'établissement constitue une contravention au règlement intérieur et à la législation en vigueur.
Dans le cas de fraude de ce genre, l'établissement à le droit d'engager des poursuites à l'encontre des intrus qui pénètrent dans les locaux sans y être autorisés ou de quiconque qui y pénètre en dehors des heures d'ouverture.

9- UTILISATION DU MATERIEL ET DES LOCAUX:

Le respect de la propriété individuelle et collective est de règle.
Cependant l'élève ne doit pas apporter à l'établissement des objets ou du matériel de valeur pour l'utilisation personnelle ou collective.
L'établissement décline, toute responsabilité en cas de perte, de vol ou de dégradation des biens ou de matériel personnel ou collectif.
Toute dégradation volontaire du matériel, des moyens didactiques ou de locaux entraine des sanctions; Les familles sont tenues de réparer financièrement ces dégâts et ces dégradations.
L'ensemble des membres de l'établissement veille constamment à la préservation et à la propreté du cadre, des locaux et du matériel de l'établissement.
Un(e) élève en étude obligatoire désirant se rendre CDI doit avertir la vie scolaire. Lorsqu'il (elle) termine ses recherches ou dans les cas ou le CDI ne serait pas en mesure de l'accueillir, l'élève devra retourner en étude.
Les livres sont prêtés à titre gracieux par le CDI pour une durée déterminée.
Tout retard peut donner lieu à des pénalités. En cas de perte ou dégradation, la responsabilité pécuniaire des familles est engagée.
L'élève bénéficie d'un libre accès aux banques de données numérisées; Cependant, l'utilisation de l'Internet ne peut se situer que dans le cadre de recherches scolaires encadrées par les responsables des salles informatiques.
Le Foyer des élèves est un lieu d'apprentissage de la responsabilité et de l'autodiscipline .Il est ouvert entre 12 heures et 14 heures. Le choix des activités qui s'y pratiquent ressort du libre arbitre des élèves.
Il n'y a pas d'autre contrôle de l'administration de l'établissement que celui portant sur le respect du présent règlement, en cas de contraventions répétées, le chef d'établissement peut décider de sa fermeture.

10- SORTIES EDUCATIVES:

11- SERVICE DE SANTE:

La prise de médicaments dans l'établissement se fait dans le cadre d'un projet d'accueil individualisé, élaboré à la demande des parents.
Ce projet détermine les modalités d'accueil des enfants atteints de trouble de santé évoluant sur une longue période.
Un(e) élève pris(e) de malaise ne peut quitter l'établissement sans l'accord de l'équipe de l'hygiène scolaire, et après avoir avisé les parents.
En cas d'accident ou d'urgence médicale, l'élève accidenté(e) ou malade est orienté(e) par les responsables vers la clinique en convention avec notre Groupe Scolaire. Les parents sont immédiatement informés par l'équipe de l'hygiène scolaire.
Les frais de transport et des soins sont à la charge de la société d'assurance en convention avec notre groupe scolaire.
Un élève mineur ne peut quitter l'établissement hospitalier qu'accompagné de sa famille ou ramené à l'école, où ses parents le récupèrent.

12- SERVICES ANNEXES:

La garde des élèves et la demi-pension sont des facilités accordées aux familles:
La restauration est assurée en service continu de 12h00 à 13h30. Les élèves prennent leur repas selon un planning fixe établi en début d'année.
La qualité de demi-pensionnaire s'acquiert à l'année scolaire.
Cette situation n'admet d'exception à la demande de la famille de l'élève que pour les motifs suivants :
déménagement de la famille de l'élève ou un problème de santé grave, dûment attesté par certificat médical.
L'élève ne peut être radié sur décision de l'administration que pour problème disciplinaire ou pour non paiement des frais.

13- EXERCICE DES DROITS CIVIQUES:

* les élèves ont librement accès à la réglementation administrative du CDI;
* ils ont droit de connaitre les motifs ayant entraîné des sanctions à leur endroit;
* les réunions se tiennent en dehors des heures prévues pour l'enseignement, l'autorisation doit être demandée au chef d'établissement 48 heures à l'avance.
Si l'ordre du jour n'est pas en contradiction avec les principes de l'établissement, une salle sera mise à la disposition des participants.
L'invitation de personnalités extérieures est soumise elle aussi à l'accord du chef d'établissement;
* la liberté d'association s'exerce sous le même type de contrôle que la liberté de réunion.
Les associations déclarées et domiciliées dans l'établissement doivent transmettre annuellement leur rapport d'activité au conseil d'Etablissement;
* il convient de rappeler que la liberté d'expression est limitée par le droit de chacun à la dignité, donc par l'interdiction de propos injurieux, diffamatoire, ou discriminatoires;
* l'affichage, par les élèves, est possible sur un panneau accessible à tous.
A l'intérieur de l'établissement, les modalités de son exercice sont de la responsabilité des élèves eux-mêmes, mais toujours après approbation du chef de l'établissement;
* les lois sur la presse marocaine sont applicables aux publications des élèves.
Les journaux des élèves sont édités sous la responsabilité du chef d'établissement.
Celui-ci peut donc à tout instant en interdire la publication, mais devra en exposer les motifs au conseil d'établissement.

14- COMMUNICATION AVEC LES FAMILLES:

Le bon déroulement de la scolarité d'un élève se fonde sur l'établissement de relations de confiance entre le jeune, l'établissement et les parents. Ainsi:

* le carnet de correspondance a pour objet d'assurer des contacts suivis entre les familles et le personnel éducatif.
Y sont notamment portées des informations sur le comportement de l'élève, son travail, ses progrès ou ses difficultés. Les modifications d'emploi du temps, les invitations à des réunions ou la convocation des parents y figurent aussi.
L'élève est tenu de l'avoir toujours sur lui.
La famille est toujours invitée à le consulter régulièrement et à signaler toute information y figurant;
* les rencontres parents- professeurs sont au nombre d'une ou de plusieurs annuellement, suivant le contexte;
* les parents, les tuteurs désireux d'avoir un entretien avec un professeur ou un conseiller en psycho-pédagogie doivent en faire la demande par l'intermédiaire du carnet de correspondance de leur enfant, ou directement en contactant l'administration.
Un professeur principal est désigné pour chaque classe.
Il est à même de faire la synthèse de la scolarité de chaque élève;
* l'évaluation pédagogique est du ressort de chaque enseignant en premier lieu et du ressort ensuite du conseiller pédagogique, du conseil de classe et de la direction pédagogique.
Elle obéit à des règles déontologiques et non à des formules de calcul;
* trois fois dans l'année, le conseil de classe édite un bulletin scolaire adressé aux familles, qui traduit l'effort et de l'élève et des professeurs et des parents.

La Direction

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